kar'ouest > Les scolaires > Règlement des transports scolaires pour les élèves du TCO
Infos Trafic
  • Pèlerinage
  • annuel
  • du
  • Sacré-Coeur
  • Les
  • Colimaçons.
  • Modification
  • d’itinéraire
  • des
  • lignes
  • régulières,
  • le
  • vendredi
  • 23
  • juin
  • 2017,
  • durant
  • cette
  • période
  • :
  • Plus
  • d'informations
  • dans
  • INFO
  • TRAFIC
  • ---
  • 20ème
  • édition
  • du
  • Grand-Boucan.
  • Fermeture
  • de
  • la
  • rue
  • Général
  • de
  • Gaulle,
  • le
  • dimanche
  • 25
  • juin
  • 2017,
  • de
  • 13h00
  • à
  • 02h00.
  • Perturbations
  • sur
  • les
  • lignes
  • régulières
  • :
  • Plus
  • d'informations
  • dans
  • INFO
  • TRAFIC
  • ---
  • Tous
  • les
  • soirs,
  • à
  • partir
  • de
  • 19h00,
  • fermeture
  • de
  • la
  • rue
  • Jesse
  • Owens
  • pour
  • des
  • passages
  • de
  • convois
  • exceptionnels
  • entre
  • le
  • Port
  • Est
  • et
  • la
  • Nouvelle
  • Route
  • du
  • Littoral.   
  •  

Règlement des transports scolaires pour les élèves du TCO

 

La Possession  * Le Port * Saint-Paul * Trois-Bassins * Saint-Leu

Adopté en 2014

Le présent règlement a pour but de définir les modalités de fonctionnement des Transports Scolaires sur les cinq communes du TCO (La Possession, Le Port, Saint-Paul, Trois-Bassins, Saint-Leu).

Afin que nul ne l’ignore, le règlement sera communiqué à chaque élève lors de l’attribution de la carte de transport scolaire, affiché dans les mairies et dans les établissements scolaires des Communes du Territoire de la Côte Ouest. L’inscription aux Transports Scolaires implique la totale adhésion à ce règlement.

Les parents des enfants de maternelles auront à le signer pour attester de sa prise de connaissance.

 

iconePdfVoir le règlement des Transports scolaires pour les élèves du TCO

 

Extrait :

I – CONDITIONS GENERALES

Article 1 : définition des circuits

Les circuits sont organisés pour permettre aux élèves de fréquenter l’établissement scolaire le plus proche de leur domicile, correspondant à la sectorisation décidée par les Mairies (Primaires) ou le Département (Collèges). Les établissements privés relèveront des mêmes règles de sectorisation que celles des établissements publics.

Article 2 : conditions techniques

Seuls les élèves inscrits sont transportés .En aucun cas, les personnes non habilitées, y compris les parents d’élèves, ne sont autorisées à utiliser les transports scolaires….

re
DSC_0587

Nos actualités

La campagne d’inscription aux transports scolaires du TCO (2017-2018) est ouverte, jusqu’au 31 juillet 2017 au plus tard. Rendez-vous dès maintenant en agence kar’ouest pour procéder aux inscriptions. Une solution d’inscription en ligne sera mise en service ultérieurement.      

+

kar'ouest Mouv

Accédez à un service de transport à la demande

+

Points de vente

Retrouvez tous les points de vente kar'ouest près de chez vous.

+
x

Téléchargement de fichier